AVIS A LA POPULATION
Prochaine Séance du Conseil Municipal :
Mardi 14 décembre, à 18h30, salle polyvalente,
Espace Culturel Folard
Délibération 01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 Novembre 2010
Délibération 02 : Pôle de valorisation de déchets ménagers et assimilés - Communication des arrêtés préfectoraux
Délibération 03 : Travaux en régie
Délibération 04 : Décision Modificative n° 2
Délibération 05 : Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Délibération 06 : Subvention en faveur des coopératives scolaires moriéroires et situées hors commune dans le cadre des classes transplantées.
Délibération 07 : Maintien de garantie. avenant de réaménagement du prêt n°220110 de la CDC contracté par Vaucluse Logement
Délibération 08 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2011
Délibération 09 : Tarifs communaux 2011
Délibération 10 : Convention de partenariat avec ERDF
Délibération 11 : Fourniture de vêtement de travail - Convention de groupement de commande
Délibération 12 : Marché de service pour la maintenance de l'éclairage public, des installations sportives et des illuminations - convention de groupement de commandes avec la ville de Saint Saturnin lès Avignon
Délibération 13 : Marché pour la maintenance de l'éclairage public, des installations sportives et illuminations - Avenant n° 3
Délibération 14 : Subvention à l'ALF PACA
Délibération 15 : Participation aux frais d'hébergement d'un peloton de renfort de gendarmerie sur la circonscription
Délibération 16 : Réglement de rétrocession de la voirie des lotissements neufs ou opérations immobilières neuves dans le domaine public communal
Délibération 17 : Régularisation du périmètre du terrain d'implantation du collège d'Anne Franck
Délibération 18 : Candidature "Collectivité lauréate - programme Agir pour l'énergie"
Délibération 19 : Adhésion Association UnPlusBio
Délibération 20 : fixant les modalités de mise en oeuvre du Compte Epargne Temps
Venez nombreux soutenir nos élus. MAV.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire